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Henan Tongwei Medical Equipment Co., LtdCall us : +86 − −19139704654 // Email us : [email protected]
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DIRECTIVE 2009/136/CE DU PARLEMENT EUROPEN ET DU CONSEIL du 25 novembre 2009 modifiant la directive 2002/22/CE concernant le service universel et les droits des utilisateurs au regard des rseaux et services de communications lectroniques la directive 2002/58/CE concernant le traitement des donnes caractre personnel et la protection de la vie prive dans le secteur des
Dernier thme parcouru : Communication de la Commission du 09/03/18 dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement europen et du Conseil concernant les quipements hertziens et les quipements terminaux de tlcommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformit et de la directive 2014/53/UE du Parlement europen et du Conseil relative l
Directive europenne du 15 fvrier 2006 (2006/7/CE) Directive 2006/7/CE du Parlement europen et du Conseil du 15 fvrier 2006 concernant la gestion de la qualit des eaux de baignade et abrogeant la directive 76/160/CEE Texte du 15/02/2006 paru au Journal
sur la proposition de rglement du Parlement europen et du Conseil concernant la surveillance du march des produits et modifiant les directives du Conseil 89/686/CEE et 93/15/CEE les directives du Parlement europen et du Conseil 94/9/CE 94/25/CE 95/16/CE 97/23/CE 1999/5/CE 2000/9/CE 2000/14/CE 2001/95/CE 2004/108/CE 2006/42/CE 2006/95/CE 2007/23/CE 2008/57/CE
Directive n1999/5/CE du Parlement europen et du Conseil du 09/03/99 concernant les quipements hertziens et les quipements terminaux de tlcommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformit (Abroge) Type : Directive Date de signature : 09/03/1999 Date de publication : 07/04/1999 Etat : abrog (JOUE n L 91 du 7 avril
La Pologne et la Roumanie vont grincer des dents Les nouveaux seuils de la directive relative aux plafonds nationaux d'mission (dite directive NEC) adopts ce 28 octobre par le Parlement europen en sance plnire restent contraignants
19 4 Directive (UE) 2016/797 du Parlement europen et du Conseil du 11 mai 2016 relative l'interoprabilit du systme ferroviaire au sein de l'Union europenne (JO L 138 du 26 5 2016 p 44) 5 Rglement (UE) 2016/796 du Parlement europen et du Conseil du 11 mai 2016 relatif l'Agence de
Directive 2014/53/UE du Parlement europen et du Conseil du 16 avril 2014 relative l'harmonisation des lgislations des tats membres concernant la mise disposition sur le march d'quipements radiolectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Texte prsentant de l'intrt pour l'EEE)
32 Directive 2014/26/UE du Parlement europen et du Conseil du 26 fvrier 2014 concernant la gestion collective du droit d'auteur et des droits voisins et l'octroi de licences multiterritoriales de droits sur des œuvres musicales en vue de leur utilisation en ligne dans le march intrieur (JO L 84 du 20 3 2014 p 72)
(3) Avis du Parlement europen du 29 janvier 1998 (JO C 56 du 23 2 1998 p 27) position commune du Conseil du 8 juin 1998 (JO C 227 du 20 7 1998 p 37) et dcision du Parlement europen du 6 octobre 1998 (JO C 328 du 26 10 1998 p 32) Dcision du Conseil du 25 janvier 1999 et dcision du Parlement europen du 10 fvrier 1999
34 Directive 2008/98/CE du Parlement europen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux dchets et abrogeant certaines directives (JO L 312 du 22 11 2008 p 3) 34 Directive 2008/98/CE du Parlement europen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux dchets et abrogeant certaines directives (JO L 312 du 22 11 2008 p 3)
la prsente directive car ils sont dj rgis par la directive 1999/5/CE du Parlement europen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les quipements hertziens et les quipements terminaux de tlcommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformit (1) Les exigences en matire de compatibilit lectromagntique
(3) Directive 2008/95/CE du Parlement europen et du Conseil du 22 octobre 2008 rapprochant les lgislations des tats membres sur les marques (JO L 299 du 8 11 2008 p 25) ( 4 ) Rglement (CE) n o 207/2009 du Conseil du 26 fvrier 2009 sur la marque communautaire (JO L 78 du 24 3 2009 p 1)
May 30 2020Directive 2014/53/UE du Parlement europen et du Conseil du 16 avril 2014 relative l'harmonisation des lgislations des tats membres concernant la mise disposition sur le march d'quipements radiolectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE Texte
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement europen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les quipements hertziens et les quipements terminaux de tlcommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformit
Communication de la Commission 2016/C 416/03 dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement europen et du Conseil relative l'harmonisation des lgislations des tats membres concernant la mise disposition sur le march d'quipements radiolectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (J O U E du 11-11
Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement europen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les quipements hertziens et les quipements terminaux de tlcommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformit
DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEN ET DU CONSEIL modifiant la directive 2010/31/UE sur la performance nergtique des btiments 7H[WHSUpVHQWDQWGHOLQWpUrWSRXUO((( {SWD(2016) 408 final} {SWD(2016) 409 final} DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPEN ET DU CONSEIL 2 1 11
Lors d'un nouvel chec est mise en place une procdure de conciliation au cours de laquelle les reprsentants du Parlement et du Conseil tentent de trouver un ultime accord ou rejettent le texte Ce qui a t le cas trs rcemment pour la directive sur le temps de travail (2) Dans le JDLE Directive sur le temps de travail
Directive 2014/53/UE du Parlement europen et du Conseil du 16 avril 2014 relative l'harmonisation des lgislations des tats membres concernant la mise disposition sur le march d'quipements radiolectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE Texte prsentant de l'intrt pour l'EEE
Directive europenne du 13 dcembre 1999 (1999/94/CE) Directive 1999/94/CE du Parlement europen et du Conseil du 13 dcembre 1999 concernant la disponibilit d'informations sur la consommation de carburant et les missions de CO2 l'intention des consommateurs lors de la commercialisation des voitures particulires neuves Afin de favoriser la rduction des missions de
La directive 1999/5/CE RTTE [T 4] dfinit les rgles applicables la mise sur le march des quipements radiolectriques et terminaux Elle prvoit que ces quipements sont tenus de respecter des exigences essentielles qui couvrent essentiellement la protection de la sant et de la scurit des personnes la
1999 (JO C 10 du 13 1 2000 p 1) et dcision du Parlement euro-pen du 15 mars 2000 (non encore publie au Journal officiel) Dcision du Conseil du 25 mai 2000 (5) JO L 33 du 8 2 1979 p 1 Directive modifie en dernier lieu par la directive 97/4/CE du Parlement europen et du Conseil (JO L 43 du 14 2 1997 p 21) (4) JO L 228 du 16
– vu la directive 2004/40/CE du Parlement europen et du Conseil du 29 avril 2004 concernant les prescriptions minimales de scurit et de sant relatives l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs lectromagntiques) 2 – vu la directive 1999/5/CE du Parlement europen et du Conseil du 9 mars 1999
Article 10 L'annexe de la directive 98/27/CE est complte par le point suivant : 10 Directive 1999/44/CE du Parlement europen et du Conseil du 25 mai 1999 sur certains aspects de la vente et des garanties des biens de consommation (JO L 171 du 7 7 1999 p 12) Article 11 Transposition 1
La directive 1999/5/CE du Parlement europen et du Conseil du 9mars 1999 concernant les quipements hertziens et les quipements terminaux de tlcommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformit (directive RTTE) fixe un cadre pour la mise sur le march la libre circulation et la mise en service dans l'Union europenne
Proposition de rglement du Parlement europen et du Conseil concernant la surveillance du march des produits et modifiant les directives du Conseil 89/686/CEE et 93/15/CEE les directives du Parlement europen et du Conseil 94/9/CE 94/25/CE 95/16/CE 97/23/CE 1999/5/CE 2000/9/CE 2000/14/CE 2001/95/CE 2004/108/CE 2006/42/CE 2006/95/CE 2007/23/CE 2008/57/CE
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